Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 10 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000049997835
Texte parentLEGITEXT000049997818
Référencearticle 3 de l'arrêté du 10 juillet 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'intitulé du titre II du même arrêté est remplacé par l'intitulé suivant :
2. « Titre II
« PRATIQUE DU SPORT OPÉRATIONNEL DES PERSONNELS ACTIFS DE LA POLICE NATIONALE ET DES POLICIERS ADJOINTS ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 27 juillet 2015 Divisions : Titre II : PRATIQUE DU SPORT OPÉRATIONNEL DES PERSONNELS ACTIFS DE LA POLICE NATIONALE ET DES POLICIERS ADJOINTS
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