Décret n°2024-840 du 16 juillet 2024 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 18 juillet 2024.

TexteDécret n°2024-840 du 16 juillet 2024
Rattachement
Titre II : Structuration
  1. Annexe
  2. Titre II : Structuration
IdentifiantLEGIARTI000050005901
Texte parentLEGITEXT000050005826
RéférenceArticle sans numéro du décret n°2024-840 du 16 juillet 2024 (version du 18 juillet 2024)Légifrance →

1. Article 12

2. Organisation

3. L'UMPV comprend :

4. 1° Des établissements-composantes ;

5. 2° Des composantes internes ;

6. 3° Des services universitaires dont des services communs et généraux.

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