Arrêté du 19 juillet 2024 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 19 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000050053358
Texte parentLEGITEXT000050053354
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 juillet 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 24 août 2018 susvisé est ainsi modifiée : I.-Le I est ainsi modifié : 1° Le deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

2. «-officier général, directeur de projet “ défense et sécurité ” auprès du sous-chef d'état-major “ opérations ” de l'état-major des armées ; »

3. 2° Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

4. «-officier général, directeur des projets “ coopération capacitaire internationale ”, “ cessions ” et “ innovation ” auprès du sous-chef d'état-major “ plans ” de l'état-major des armées ; »

5. 3° Le quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

6. «-officier général, directeur de projet “ transformation ” auprès du sous-chef d'état-major “ appui-environnement ” ; »

7. 4° Le trentième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

8. «-officier adjoint du major général des armées et chef de la division “ études, stratégie et management général “ de l'état-major des armées ; »

9. 5° Au trente-quatrième alinéa, avant le mot : « chef », sont insérés les mots : «-officier général “ numérique ” et » ; 6° Il est ajouté deux alinéas ainsi rédigés :

10. «-officier général “ stratégie des ressources humaines ” de l'état-major des armées ; «-général adjoint de l'inspecteur des armées. »

11. II.-Le II est ainsi modifié : 1° Le deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

12. «-général commandant le pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ; »

13. 2° Au quatrième alinéa, les mots : « des forces » sont remplacés par les mots : « de la force et des opérations » ; 3° Au huitième alinéa, les mots : « la 3e division-Marseille » sont remplacés par les mots : « de la 3e division et commandant de la base de défense de Marseille-Aubagne » ; 4° Au dixième alinéa, les mots : « et des écoles du » et « Mourmelon Mailly » sont remplacés par les mots : « au combat interarmes » et « Mourmelon-Mailly » ; 5° Le douzième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

14. «-général commandant en second du combat futur de l'armée de terre ; »

15. 6° Le quatorzième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

16. «-général commandant en second la force et les opérations terrestres ; »

17. 7° Le seizième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

18. «-général commandant des actions spéciales terre et commandant de la base de défense de Pau-Bayonne ; »

19. 8° Le dix-septième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

20. «-général commandant les actions dans la profondeur et du renseignement ; »

21. 9° Le dix-huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

22. «-général commandant de l'appui terrestre numérique et cyber et commandant de la base de défense de Rennes-Vannes-Coëtquidan ; »

23. 10° Le dix-neuvième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

24. «-général commandant de l'appui et de la logistique de théâtre ; »

25. 11° Au vingt-et-unième alinéa, le mot : « synthèse » est remplacé par le mot : « soutiens ». III.-Le deuxième alinéa du IV est supprimé. IV.-Le V est ainsi modifié : 1° Le cinquième alinéa est supprimé ; 2° Il est un ajouté un alinéa ainsi rédigé :

26. «-directeur de l'école du Val-de-Grâce. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 août 2018 : art. null

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050053358, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.