Arrêté du 19 juillet 2024 · Article

Article 7

Article en vigueur depuis le 28 juillet 2024.

TexteArrêté du 19 juillet 2024

IdentifiantLEGIARTI000050057066

Texte parentLEGITEXT000050057043

Référencearticle 7 de l'arrêté du 19 juillet 2024 (version du 28 juillet 2024)Légifrance →

1. Les annexes du présent arrêté remplacent l'annexe de l'arrêté du 2 mai 2019 susvisé modifiant la grille horaire relative à l'option « gestion et maîtrise de l'eau » du brevet de technicien supérieur agricole.

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