Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe 1 de l'arrêté du 2 février 2024 modifié susvisé, la ligne correspondant au lieu jaune (Pollachius pollachius) en zone VIII a, b, d, e est modifiée de la façon suivante :
2. Libellé du quota
3. Zone de référence du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
4. Code stock
5. Navires non adhérant à une organisation de producteurs
6. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
7. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise Manche Mer du Nord (CMEMMN)
8. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
9. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
10. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
11. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière
12. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs Normands (OPN)
13. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
14. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
15. Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
16. Navires adhérant à l'organisation de producteurs ORTHONGEL
17. Total
18. Lieu jaune Pollachius pollachius
19. VIII a, b, d, e
20. POL/ 8ABDE.
21. Sous-quota (tonnes)
22. 29 dont jusqu'à 16 en pêche ciblée
23. 20 dont jusqu'à 9 en pêche ciblée
24. 1 dont jusqu'à 0 en pêche ciblée
25. 4 dont jusqu'à 1 en pêche ciblée
26. 3 dont jusqu'à 0 en pêche ciblée
27. 31 dont jusqu'à 14 en pêche ciblée
28. 60 dont jusqu'à 24 en pêche ciblée
29. 5 dont jusqu'à 2 en pêche ciblée
30. 52 dont jusqu'à 38 en pêche ciblée
31. 521 dont jusqu'à 305 en pêche ciblée
32. 105 dont jusqu'à 55 en pêche ciblée
33. 0 Dont jusqu'à 0 en pêche ciblée
34. 831 dont jusqu'à 464 en pêche ciblée
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 février 2024 : art. null