Arrêté du 26 juillet 2024 · Article

Annexe II

Article en vigueur depuis le 1er août 2024.

TexteArrêté du 26 juillet 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000050063577
Texte parentLEGITEXT000050063556
RéférenceAnnexe II de l'arrêté du 26 juillet 2024 (version du 1er août 2024)Légifrance →

1. ANNEXE II

2. FILIÈRES DANS LESQUELLES SONT REPORTÉES LES PLACES NON POURVUES D'UN OU PLUSIEURS PARCOURS OU GROUPE DE PARCOURS MENTIONNÉS AU I DE L'ARTICLE R. 631-1 DU CODE DE L'ÉDUCATION VERS LA VOIE D'ADMISSION PRÉVUE AU II DU MÊME ARTICLE AU TITRE DE L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2023-2024


Université
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de Reims

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050063577, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.