Arrêté du 16 juillet 2024 · Article

Annexe 2

Article en vigueur depuis le 1er août 2024.

TexteArrêté du 16 juillet 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000050063672
Texte parentLEGITEXT000050063641
RéférenceAnnexe 2 de l'arrêté du 16 juillet 2024 (version du 1er août 2024)Légifrance →

1. ANNEXE 2

2. LISTE DES ESSENCES POUR LESQUELLES L'ADMISSION DE MATÉRIELS DE BASE IDENTIFIÉS EST AUTORISÉE SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS


Nom botanique

Nom commun

Observations

Abies grandis Lindl.

sapin de Vancouver

Acer campestre L.

érable champêtre

Acer platanoides L.

érable plane

Acer pseudoplatanus L

érable sycomore

Récolte uniquement dans la région de provenance APS 400 « Massif central »

Abies pinsapo Boiss.

sapin d'Espagne

Alnus cordata (Loisel.) Duby.

aulne à feuilles en cœur

Alnus glutinosa Gaertn.

aulne glutineux

Alnus incana Moench.

aulne blanc

Betula pendula Roth

bouleau verruqueux

Betula pubescens Ehrh.

bouleau pubescent

Carpinus betulus L.

charme

Castanea sativa Mill.

châtaignier

Récolte uniquement dans la région de provenance CSA 800 « Corse »

Eucalyptus ssp.

Espèces du genre Eucalyptus spp. et hybrides artificiels entre ces espèces

Fraxinus angustifolia Vahl.

frêne oxyphylle

Fraxinus excelsior L.

frêne commun

Récolte uniquement dans la région de provenance FEX 400 « Massif Central »

Juglans major x regia L.

noyer hybride

Juglans nigra L.

noyer noir d'Amérique

Juglans nigra x regia L.

noyer hybride

Juglans regia L.

noyer royal

Malus sylvestris Mill.

pommier sauvage

Pinus cembra L.

pin cembro

Pinus pinea L.

pin pignon

Pinus pinaster Aît

pin maritime

Récolte uniquement dans la région de provenance PPA 303 « Dunes atlantiques »

Pinus radiata D.Don

pin de Monterey

Pinus uncinata Ram.

pin à crochets

Populus spp.

Espèces du genre Populus spp. et hybrides artificiels entre ces espèces

Prunus avium L.

merisier

Quercus cerris L.

chêne chevelu

Quercus ilex L.

chêne vert

Quercus pubescens Willd.

chêne pubescent

Quercus suber L.

chêne liège

Robinia pseudoacacia L.

robinier faux-acacia

Sorbus domestica L.

cormier

Sorbus torminalis L.

alisier torminal

Tilia cordata Mill.

tilleul à petites feuilles

Tilia platyphyllos Scop

tilleul à grandes feuilles

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