1. ANNEXE 3
2. LISTE DES MATÉRIELS FORESTIERS DE REPRODUCTION PRODUITS DANS UN PAYS NON MEMBRE DE L'UNION EUROPÉENNE BÉNÉFICIANT D'UNE ÉQUIVALENCE POUR LA COMMERCIALISATION SUR LE TERRITOIRE NATIONAL
3. Liste des matériels forestiers de reproduction produits dans un pays non membre de l'Union européenne bénéficiant d'une équivalence pour la commercialisation sur le territoire national en application de l'article 19-1 de la directive 99/105/CE :
Pays d'origine | Espèces | Catégories | Type de matériel de base |
|---|---|---|---|
Etats-Unis | Abies grandis Lindl. | I, S, Q | Sources de graines, peuplements, vergers à graines |
Picea sitchensis Carr | I, S, Q | Sources de graines, peuplements, vergers à graines | |
Pinus contorta Loud | I, S, Q | Sources de graines, peuplements, vergers à graines | |
Pseudotsuga menziesii Franco (*) (voir ci-dessous la liste des zones de récolte admises). | I, S | Peuplements repérés par les missions « CEE 1981, 1988 & 1989 » et certifiées en catégorie « Source Identifiée de catégorie A » ou en catégorie « Sélectionnée ». | |
Q | Vergers à graines | ||
Royaume Uni | Picea sitchensis Carr Betula pendula Alnus glutinosa | Q I, S I, S | Vergers à graines Sources de graines Sources de graines, peuplement |
Turquie | Cedrus libani A. Richard | S, Q | Peuplements (provenances Ermenek, Aslankoy, Düden, Pozanti) et vergers à graines (provenance Aslankoy) |
Pinus brutia Ten. | S, Q | Sources de graines, peuplements et vergers à graines (provenances du Taurus oriental, région de Mersin Adana Pos, altitude supérieure à 500 m) |
4. Légende : catégories I : identifiée ; S : sélectionnée ; Q : qualifiée.