Arrêté du 16 juillet 2024 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 1er août 2024.

TexteArrêté du 16 juillet 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000050063680
Texte parentLEGITEXT000050063641
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 16 juillet 2024 (version du 1er août 2024)Légifrance →

1. ANNEXE 4-A

2. LISTE DES ESSENCES POUR LESQUELLES LA COMMERCIALISATION À L'UTILISATEUR FINAL DE MATÉRIEL IDENTIFIÉ EST INTERDITE SUR LE TERRITOIRE FRANÇAIS


Nom botanique

Nom commun

Observations

Abies alba Mill.

Sapin pectiné

Acer pseudoplatanus L.

Erable sycomore

A l'exception de la région de provenance APS 400 « Massif central »

Castanea sativa Mill.

Châtaignier

A l'exception de la région de provenance CSA 800 « Corse »

Cedrus atlantica Carr.

Cèdre de l'Atlas

Fagus sylvatica L.

Hêtre

Fraxinus excelsior L.

Frêne commun

A l'exception de la région de provenance FEX 400 « Massif central »

Larix decidua Mill.

Mélèze d'Europe

Larix x eurolepis Henry

Mélèze hybride

Picea abies Karst.

Epicéa commun

Pinus halepensis Mill.

Pin d'Alep

Pinus nigra Arn. ssp salzmannii (Dunal) Franco

Pin de Salzmann

Pinus nigra var. calabrica (J.W.Loudon) Hyl.

Pin laricio de Calabre

Pinus nigra var. corsicana (J.W.Loudon) Hyl.

Pin laricio de Corse

Pinus nigra Arn. ssp nigra

Pin noir d'Autriche

Pinus pinaster Aït

Pin maritime

A l'exception de la région de provenance PPA 303 « Dunes atlantiques » dans cette même région de provenance

Pinus sylvestris L.

Pin sylvestre

Pseudotsuga menziesii (Mirb.) Franco

Douglas vert

A l'exception des peuplements en annexe 3

Quercus petraea Liebl.

Chêne sessile

Quercus robur L.

Chêne pédonculé

Quercus rubra L.

Chêne rouge

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