Arrêté du 1er août 2024 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 1er août 2024
IdentifiantLEGIARTI000050087057
Texte parentLEGITEXT000050087048
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er août 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 5 juillet 2024 susvisé est ainsi modifié : 1° Le premier tableau de l'annexe, est complété par les lignes ainsi rédigées :

2. Service de prévention et de santé au travail de Guyane (SPST Guyane)

3. Médecin

4. Médecine et santé au travail

5. 3

6. Collectivité territoriale de Guyane-Protection maternelle et infantile

7. Médecin

8. Médecine générale

9. 2

10. Collectivité territoriale de Guyane-Protection maternelle et infantile

11. Médecin

12. Pédiatrie

13. 4

14. 2° Le deuxième tableau de l'annexe, est complété par les lignes ainsi rédigées :

15. Service interprofessionnel de santé au travail 972 (SIST 972)

16. Médecin

17. Médecine et santé au travail

18. 1

19. Association interentreprises de santé au travail de Martinique (AISTM)

20. Médecin

21. Médecine et santé au travail

22. 1

23. 3° Le troisième tableau de l'annexe, est complété par les lignes ainsi rédigées :

24. Clinique les Nouvelles Eaux vives

25. Médecin

26. Radiologie et imagerie médicale

27. 1

28. Centre de santé allo médical

29. Médecin

30. Médecine générale

31. 4

32. Médecin

33. Endocrinologie-diabétologie-nutrition

34. 1

35. Médecin

36. Médecine cardiovasculaire

37. 1

38. Médecin

39. Gynécologie médicale

40. 1

41. Médecin

42. Pédiatrie

43. 1

44. Médecin

45. Radiologie et imagerie médicale

46. 1

47. 4° Après le quatrième tableau de l'annexe, est ajouté le tableau ainsi rédigé :

48. Pour Mayotte

49. Etablissement

50. Profession

51. Spécialité

52. Nombre de postes

53. Centre Hospitalier de Mayotte

54. Médecin

55. Médecine d'urgence

56. 7

57. Médecin

58. Médecine légale et expertises médicales

59. 0

60. Médecin

61. Pédiatrie

62. 3

63. Médecin

64. Pédiatrie

65. 4

66. Médecin

67. Pédiatrie

68. 0

69. Médecin

70. Médecine générale

71. 2

72. Médecin

73. Médecine générale

74. 2

75. Médecin

76. Médecine générale

77. 2

78. Médecin

79. Médecine générale

80. 2

81. Médecin

82. Médecine générale

83. 2

84. Médecin

85. Anesthésie-réanimation

86. 0

87. Médecin

88. Chirurgie viscérale et digestive

89. 1

90. Médecin

91. Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique

92. 0

93. Médecin

94. Ophtalmologie

95. 0

96. Médecin

97. Oto-Rhino-Laryngologie

98. 0

99. Médecin

100. Chirurgie orthopédique et traumatologique

101. 1

102. Chirurgien-dentiste

103. Odontologie

104. 0

105. Médecin

106. Gynécologie-obstétrique

107. 2

108. Médecin

109. Radiologie et imagerie médicale

110. 1

111. Pharmacien

112. Biologie médicale

113. 2

114. Pharmacien

115. Pharmacie

116. 0

117. Médecin

118. Psychiatrie

119. 2

120. Médecin

121. Médecine générale

122. 2

123. Médecin

124. Médecine générale

125. 1

126. Médecin

127. Médecine générale

128. 1

129. Médecin

130. Médecine générale

131. 1

132. Protection maternelle et infantile

133. Médecin

134. Médecine générale

135. 1

136. Médecin

137. Médecine générale

138. 1

139. Sage-femme

140. 1

141. Sage-femme

142. 1

143. Sage-femme

144. 1

145. Sage-femme

146. 1

147. Centre de santé ONAKIA

148. Médecin

149. Médecine générale

150. 1

151. Médecin

152. Ophtalmologie

153. 1

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 5 juillet 2024 : art. null

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