Arrêté du 30 juillet 2024 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 15 août 2024.

TexteArrêté du 30 juillet 2024
Rattachement
Chapitre Ier : Admission en première année de cycle préparatoire
  1. Titre II : ADMISSION EN FORMATION D'INGÉNIEUR SPÉCIALITÉ HORTICULTURE OU SPÉCIALITÉ PAYSAGE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES SCIENCES AGRONOMIQUES, AGROALIMENTAIRES, HORTICOLES ET DU PAYSAGE (INSTITUT AGRO RENNES-ANGERS)
  2. Chapitre Ier : Admission en première année de cycle préparatoire
IdentifiantLEGIARTI000050094691
Texte parentLEGITEXT000050094642
Référencearticle 12 de l'arrêté du 30 juillet 2024 (version du 15 août 2024)Légifrance →

1. Le concours s'effectue selon les modalités définies à l'article 3 du présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050094691, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.