Arrêté du 1er août 2024 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 16 août 2024 au 6 février 2026.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 1er août 2024
IdentifiantLEGIARTI000050100144
Texte parentLEGITEXT000050100138
Référencearticle 1 de l'arrêté du 1er août 2024 (version du 16 août 2024)Légifrance →

1. La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole est actualisée afin d'inclure, au titre du classement temporaire (d), les variétés suivantes :


Variété

Organisme qualifié

Autorisé par arrêté du

Durée de l'expérimentation

Kersus (*)

VCR France

10 ans

Volturnis (*)

VCR France

10 ans

UD.109-033 (*)

VCR France

10 ans

UD.156-537 (*)

VCR France

10 ans

2. La liste des variétés de raisins de cuve pouvant être plantées, replantées ou greffées aux fins de la production vitivinicole sur l'ensemble du territoire métropolitain (a) est actualisée afin d'inclure les variétés suivantes :


Dénomination

Couleur de la baie

Synonyme(s)

Chardonnay rose

Rose

Gouveio

Blanche

Calys

Noire

3. Cette liste est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-cdf8a27d-4521-47d1-aeb2-a88f3c6f54f4.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050100144, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.