1. Description du projet :
2. Joindre un schéma d'implantation des parcelles avec figuration de l'emprise des zones Natura 2000.
3. Numéro de la ou des parcelles :
4. Parc d'élevage :
5. Préciser l' (les) espèce(s) :
6. Préciser la technique :
7. Surélevé/sur table/à plat/bouchot/filière/conteneur/autre : préciser :
8. Dépôt :
9. Préciser l' (les) espèce(s) :
10. Bassin
11. Prise d'eau
12. Bâtiment
13. Terre-plein
14. Commune/lieu-dit :
15. Emprise au sol (en m2) : Emprise linéaire (en m) pour les prises d'eau :
16. Durée demandée pour la concession : mois ans OU date d'expiration : / /20
17. Si exploitation temporaire et arrêt saisonnier, préciser la période d'exploitation : de à
18. II. - Site(s) Natura 2000 concerné(s) par votre projet
19. Chaque département liste les sites Natura 2000 susceptibles d'être impactés par les cultures marines.
20. Nota. - Les sites Natura 2000 peuvent être affectés alors qu'ils ne sont pas sur les zones de cultures marines (L. 414-4-VI du code de l'environnement).