Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2024-878 du 19 août 2024
IdentifiantLEGIARTI000050118383
Texte parentLEGITEXT000050118365
Référencearticle 1 du décret n°2024-878 du 19 août 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le 3° de l'article 2-2 du décret du 27 octobre 2021 susvisé est complété par un alinéa ainsi rédigé :
2. «-le 7 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Vanves, situé au complexe sportif André Roche, 29, avenue du Docteur-François-Arnaud, 92170 Vanves ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 : art. 2-2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.