Texte publié au Journal officiel
1. Le décret du 27 octobre 2021 susvisé est ainsi modifié : 1° Le 5° de l'article 2-1 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
2. «-du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au stade Gabriel Péri, 136, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie, 92000 Nanterre ; »
3. 2° Le 3° de l'article 2-2 est complété par un alinéa ainsi rédigé :
4. «-du 28 août au 1er septembre et du 3 septembre au 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au solarium de la piscine du Palais des sports Maurice Thorez, 136, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie, 92000 Nanterre ; »
5. 3° L'article 2-2 est complété par un 5° et 6° ainsi rédigés : « 5° Dans le département du Val-de-Marne (94) :
6. «-du 28 août au 31 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Vincennes, situé dans le périmètre formé par l'esplanade et la salle des fêtes de l'hôtel de ville, place du Général-Leclerc, 94300 Vincennes ;
7. « 6° Dans le département du Val-d'Oise (95) :
8. «-le 7 septembre et 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au stade Alain Mimoun, 15, boulevard Héloïse, 95100 Argenteuil ; »
9. 4° Le 5° de l'article 2-4 est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 : art. 2-1, art. 2-2, art. 2-4