Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 2 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000050180063
Texte parentLEGITEXT000050180053
Référencearticle 2 de l'arrêté du 2 juillet 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 2.-La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :
3. «-concevoir un projet d'action ;
«-coordonner la mise en œuvre d'un projet d'action ;
«-conduire une démarche de perfectionnement sportif en baseball, softball et cricket ;
«-encadrer selon l'option, le “ baseball, softball ” ou le “ cricket ” en sécurité.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 15 avril 2009 : art. 2
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.