Arrêté du 20 août 2024 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 7 septembre 2024.

TexteArrêté du 20 août 2024
IdentifiantLEGIARTI000050186321
Texte parentLEGITEXT000050186293
Référencearticle 10 de l'arrêté du 20 août 2024 (version du 7 septembre 2024)Légifrance →

1. I.-Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024.

2. II.-A compter du 1er décembre 2024 :

3. -aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : demi-fond, marche, hors stade " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;

4. -aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention athlétisme : épreuves combinées du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;

5. -aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention athlétisme : lancers du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;

6. -aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : sauts " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte ;

7. -aucune session de formation régie par l'arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : sprint, haies, relais " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ne peut être ouverte.

8. III.-Sont abrogés à compter du 22 décembre 2025 les arrêtés suivants :

9. -arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : demi-fond, marche, hors stade " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;

10. -arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : épreuves combinées " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;

11. -arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention " athlétisme : lancers " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;

12. -arrêté du 8 novembre 2010 portant création de la mention " athlétisme : sauts " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive " ;

13. -arrêté du 8 novembre 2010 modifié portant création de la mention " athlétisme : sprint, haies, relais " du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " performance sportive ".

14. A abrogé les dispositions suivantes :

15. - Arrêté du 8 novembre 2010

16. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

17. - Arrêté du 8 novembre 2010

18. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

19. - Arrêté du 8 novembre 2010

20. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

21. - Arrêté du 8 novembre 2010

22. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

23. - Arrêté du 8 novembre 2010

24. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

25. Toutefois, le candidat admis en formation avant le 1er décembre 2024 à l'un des diplômes mentionnés au II demeure régi par l'arrêté de création du 8 novembre 2010 auquel sa formation se rapporte.

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