Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 9 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié : 1° Le premier alinéa du point 7 de l'article 1er est remplacé par : « Voie “ master ”, ouverte :
2. «-aux étudiants en cours de préparation d'un diplôme national de master dans le domaine des sciences, technologies, santé. L'admission définitive des candidats est subordonnée à la validation des deux premiers semestres du master ; «-aux personnes titulaires d'un diplôme national de master dans le domaine des sciences, technologies, santé. » ;
3. 2° La première phrase de l'article 8 est complétée par les mots suivants : «, pour permettre une reconnaissance des études suivies » ; 3° Les troisième et cinquième alinéas de l'article 9 sont supprimés ; 4° A l'article 10, après les mots : « les dates », sont insérés les mots : « des épreuves » ; 5° L'article 13 est modifié par les dispositions suivantes :
4. a) A la première phrase, le mot : « souhaits » est remplacé par : « vœux » ; b) Après la première phrase, après les mots : « qu'ils ont exprimés. », il est insérée une phrase ainsi rédigée : « La communication des résultats se fait conformément à la notice d'instruction qui vaut règlement des concours. » ;
5. 6° L'article 14 est modifié par les dispositions suivantes :
6. a) Le premier alinéa de l'article 14 est supprimé ; b) Au deuxième alinéa, qui devient le premier, les mots : « sous réserve de respecter le troisième alinéa de l'article 9 » sont supprimés ;
7. 7° Le premier alinéa de l'article 15 est supprimé ; 8° Les articles 16 et 17 sont supprimés ; 9° A la fin des annexes I, II et III, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Les candidats dont le diplôme ne correspond pas à cette liste peuvent faire valoir leur droit à demande de validation des études supérieures, conformément à l'article 8. » ; 10° L'annexe VII est modifiée par les dispositions suivantes :
8. a) Le tableau admissibilité est remplacé par le tableau suivant :
9. «
10. Epreuve
11. Voie BUT
12. Voie BTS et BTSA
13. Voie apprentissage
14. Sélection sur dossier
15. COEFFICIENT
16. 1
17. 2
18. 1
19. Epreuve écrite d'analyse et de synthèse de documents techniques et scientifiques
20. DURÉE
21. 2 h 30
22. 2 h 30
23. 2 h 30
24. COEFFICIENT
25. 1
26. 1
27. 1
28. Anglais
29. DURÉE
30. 2 heures
31. Pas d'épreuve
32. 2 heures
33. COEFFICIENT
34. 1
35. /
36. 1
37. Total coefficient
38. 3
39. 3
40. 3
41. » ;
42. b) L'alinéa correspondant à l'astérisque après le tableau admissibilité est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 novembre 2023 : art. 1, art. 8, art. 9, art. 10, art. 13, art. 14, art. 15
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe VII
A abrogé :
- Arrêté du 9 novembre 2023 : art. 16, art. 17