Arrêté du 2 juillet 2024 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2024.

TexteArrêté du 2 juillet 2024

IdentifiantLEGIARTI000050189435

Texte parentLEGITEXT000050189409

Référencearticle 9 de l'arrêté du 2 juillet 2024 (version du 1er septembre 2024)Légifrance →

1. Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l‘entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « disciplines gymniques d'expression » figure en annexe III au présent arrêté.

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