Arrêté du 9 septembre 2024 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 11 septembre 2024.

TexteArrêté du 9 septembre 2024

IdentifiantLEGIARTI000050193192

Texte parentLEGITEXT000050193190

Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 septembre 2024 (version du 11 septembre 2024)Légifrance →

1. Sont nommés au cabinet du Premier ministre :

2. Directeur du cabinet : M. Jérôme FOURNEL ;

3. Chef de cabinet : M. Baptiste ROLLAND.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.