RattachementChapitre II : Diplôme de formation générale en sciences maïeutiques
IdentifiantLEGIARTI000053521368
Texte parentLEGITEXT000050225340
Référencearticle 16 de l'arrêté du 3 juillet 2024 (version du 21 février 2026)Légifrance →
1. Le diplôme de formation générale en sciences maïeutiques est délivré aux étudiants qui ont validé le socle fondamental, le parcours personnalisé et l'ensemble des unités d'enseignement associées aux domaines de compétences.
Nota : Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 11 février 2026 (NOR : ESRS2535907A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'arrêté précité, s'appliquent à compter de la rentrée universitaire 2026-2027.
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