Arrêté du 3 juillet 2024 · Article

Article 21

Article en vigueur depuis le 21 février 2026.

TexteArrêté du 3 juillet 2024
RattachementChapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques
IdentifiantLEGIARTI000053516933
Texte parentLEGITEXT000050225340
Référencearticle 21 de l'arrêté du 3 juillet 2024 (version du 21 février 2026)Légifrance →

1. Les stages organisés au cours du deuxième cycle des études en sciences maïeutiques sont détaillés en annexe.

Nota : Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 11 février 2026 (NOR : ESRS2535907A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'arrêté précité, s'appliquent à compter de la rentrée universitaire 2026-2027.

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