RattachementChapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques
IdentifiantLEGIARTI000053516939
Texte parentLEGITEXT000050225340
Référencearticle 24 de l'arrêté du 3 juillet 2024 (version du 21 février 2026)Légifrance →
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Numérotation : Avant le 21 février 2026, ce texte figurait à l'article 20 (Arrêté du 11 février 2026, art. 1) (selon les données LEGI de la DILA).
Nota : Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 11 février 2026 (NOR : ESRS2535907A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'arrêté précité, s'appliquent à compter de la rentrée universitaire 2026-2027.
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