Arrêté du 23 septembre 2024 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 22 février 2025.

TexteArrêté du 23 septembre 2024
RattachementChapitre Ier : Etat-major de la marine
IdentifiantLEGIARTI000051282915
Texte parentLEGITEXT000050254212
Référencearticle 3 de l'arrêté du 23 septembre 2024 (version du 22 février 2025)Légifrance →

1. Le major général de la marine est assisté :

2. 1° Au sein de l'état-major de la marine, par :

3. a) L'officier général « transformation, synthèse, organisation des ressources humaines » ;

4. b) Les trois sous-chefs d'état-major « soutiens et finances », « plans et programmes » et « opérations aéronavales » ;

5. c) Les trois autorités de coordination « relations internationales », « affaires nucléaires, prévention et protection de l'environnement » et « numérique ».

6. 2° Par le directeur du personnel de la marine dans les conditions prévues à l'article 2 de l'arrêté du 30 décembre 2020 susvisé ;

7. 3° Par le centre d'expertise des programmes navals, dont l'organisation est précisée par instruction.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051282915, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.