Arrêté du 24 septembre 2024 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 24 septembre 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000050311860
Texte parentLEGITEXT000050311855
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 24 septembre 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE CORSE-DU-SUD

2. Fonction exercée

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Chef du service aménagement et cohésion des territoires

7. A

8. 1

9. 50

10. Adjoint au chef du service aménagement et cohésion des territoires

11. A

12. 1

13. 50

14. Assistante du service aménagement et cohésion des territoires

15. C

16. 1

17. 20

18. DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'EMPLOI, DU TRAVAIL, DES SOLIDARITÉS ET DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE LA CORSE-DU-SUD

19. Fonction exercée

20. Niveau de qualification de l'emploi

21. Nombre d'emplois

22. Nombre de points (IM) par emploi

23. Chef du service des solidarités et de l'emploi

24. A

25. 1

26. 50

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050311860, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.