Texte publié au Journal officiel
1. A la première ligne, deuxième colonne du septième tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé, les mots : « Alfa Romeo » sont remplacés par les mots : « Alfa Romeo Junior ».
2. A l'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023, le mot : « 003Y5LRBVB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y5LRBVb3s5T3X », le mot : « 003Y5LRBJB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y5LRBJb3s5T3X », le mot : « 003Y5LRBKB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y5LRBKb3s5T3X », le mot : « 003Y5LRBLB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y5LRBLb3s5T3X », le mot : « 003Y6LRBFB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y6LRBFb3s5T3X », le mot : « 003Y6LRBKB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 003Y6LRBKb3s5T3X », le mot : « 005Y7CRBFB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 005Y7CRBFb3s5T3X », le mot : « 005Y7CRBKB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 005Y7CRBKb3s5T3X », le mot : « 005Y7CRPGB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 005Y7CRPGb3s5T3X », le mot : « 005Y7CRPJB3S5T3X » est remplacé par le mot : « 005Y7CRPJb3s5T3X ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023 : art. 1