1. Les qualifications des personnes en charge de la formation, les qualifications des tuteurs, ainsi que les qualifications des évaluateurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif », mention « natation et disciplines associées », sont conformes aux dispositions de l'annexe II-2-1 relative au cahier des charges de l'habilitation.
Arrêté du 14 octobre 2024 · Article
Article 8
Article en vigueur depuis le 20 octobre 2024.
TexteArrêté du 14 octobre 2024
IdentifiantLEGIARTI000050377580
Texte parentLEGITEXT000050377555
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.