Référencearticle 2 de l'arrêté du 28 octobre 2024 (version du 2 novembre 2024)Légifrance →
1. Les trois derniers alinéas de l'article 9 et les articles 12, 13 et 14 de l'arrêté du 5 août 2024 susvisé sont abrogés en ce qui concerne le collège A de la sous-section du conseil national des universités 52-02 - chirurgie digestive et le collège B de la sous-section du conseil national des universités 44-03 - biologie cellulaire, et sont remplacés par les dispositions prévues aux articles 3 à 6 du présent arrêté.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 5 août 2024
4. Art. 9, Art. 12, Art. 13, Art. 14
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.