Décret n°2022-1537 du 8 décembre 2022 · Article

Article 26

Article en vigueur depuis le 29 novembre 2024.

TexteDécret n°2022-1537 du 8 décembre 2022
Rattachement
Chapitre VIII : Les pôles de recherche
  1. Annexe
  2. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL COMMUNAUTÉ D'UNIVERSITÉS ET ÉTABLISSEMENTS (COMUE) DE TOULOUSE "
  3. Titre III : Gouvernance
  4. Chapitre VIII : Les pôles de recherche
IdentifiantLEGIARTI000050670769
Texte parentLEGITEXT000050670850
Référencearticle 26 du décret n°2022-1537 du 8 décembre 2022 (version du 29 novembre 2024)Légifrance →

1. Composition

2. Les pôles de recherche regroupent toutes les structures de recherche, telles que les fédérations, les unités de recherche et d'appui, du périmètre de la COMUE autour de grands domaines disciplinaires. Chaque pôle est représenté par un responsable de pôle qui assure également une fonction de représentation dans les instances de la COMUE. Les modalités de composition des pôles et de désignation des responsables des pôles sont précisées par le règlement intérieur.

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