Article 1 LEGIARTI000050677506
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2008 modifié portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 novembre 2024
NatureArrêté
Signé le18 novembre 2024
Publié le29 novembre 2024
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2431118A
IdentifiantLEGITEXT000050677499
Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 10 janvier 2008 modifié portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 12 novembre 2024,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050677508
A créé :
- Arrêté du 10 janvier 2008
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000050677510
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000050677512
A abrogé :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000050677514
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000050677516
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000050677518
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000050677520
A modifié :
- Arrêté du 10 janvier 2008 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000050677522
A créé :
- Arrêté du 10 janvier 2008
Divisions : ANNEXES ; Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II ; Art. ANNEXE III
Article 10 LEGIARTI000050677524
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.
Article 11 LEGIARTI000050677526
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 18 novembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 29 novembre 2024).