Arrêté du 20 novembre 2024 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 1er décembre 2024.

TexteArrêté du 20 novembre 2024
IdentifiantLEGIARTI000050693966
Texte parentLEGITEXT000050693952
Référencearticle 4 de l'arrêté du 20 novembre 2024 (version du 1er décembre 2024)Légifrance →

1. Pour les candidats dits « individuels », le calendrier des épreuves prévues à l'article 8 de l'arrêté du 19 juillet 2016 susvisé est modifié pour la session 2024 selon les modalités fixées par le vice-recteur en application de l'article 15 de l'arrêté du 19 juillet 2016 susvisé.

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