Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. 1° L'arrêté du 23 septembre 2014 mettant fin à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil « Tchad » ;
3. 2° L'arrêté du 31 décembre 2014 modifié relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Moyen-Orient » ;
4. 3° L'arrêté du 24 avril 2015 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « République de Côte d'Ivoire » ;
5. 4° L'arrêté du 2 juillet 2015 relatif à la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil portant l'inscription « Liban » ;
6. 5° L'arrêté du 26 juillet 2016 mettant fin à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil « Cambodge » ;
7. 6° L'arrêté du 26 juillet 2016 mettant fin à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe en vermeil « Rwanda » ;
8. 7° L'arrêté du 26 mai 2023 relatif à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe « Sahel ».
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- ARRÊTÉ du 23 septembre 2014 : art. 1, art. 2
- ARRÊTÉ du 31 décembre 2014 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4
- ARRÊTÉ du 24 avril 2015 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4
- ARRÊTÉ du 2 juillet 2015 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4
- Arrêté du 26 mai 2023 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 5
- Arrêté du 26 juillet 2016 : art. 1, art. 2