Arrêté du 2 décembre 2024 · Article

Article 12

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 décembre 2024
RattachementChapitre II : DISPOSITIONS MODIFIANT DIVERS ARRÊTÉS INTÉRESSANT LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
IdentifiantLEGIARTI000050719909
Texte parentLEGITEXT000050719875
Référencearticle 12 de l'arrêté du 2 décembre 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 23 avril 2015 susvisé est ainsi modifié : 1° A l'annexe I, dans le tableau intitulé : « 178.-PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES », la ligne : «

2. Service du commissariat des armées

3. Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations ”

4. Directeurs du commissariat en opération extérieure

5. Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

6. Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

7. Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

8. Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

9. » est remplacée par la ligne : «

10. Service du commissariat des armées

11. Directeur du centre interarmées du soutien ” administration des opérations ”

12. Directeurs du commissariat en opération extérieure

13. Directeur du centre interarmées du soutien “ multiservices ”

14. Directeur du centre interarmées du soutien “ équipements commissariat ”

15. Directeur du centre interarmées du soutien “ restauration et loisirs ”

16. Directeur du centre interarmées du soutien “ métiers et contrôle interne ”

17. Chefs de détachement modulaire du commissariat

18. » ; 2° L'annexe II est remplacée par l'annexe suivante :

19. « ANNEXE II

20. «

21. AUTORITÉS

22. PROGRAMMES

23. Directeur du centre interarmées du soutien “ administration des opérations "

24. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 191, P. 212

25. Directeur du commissariat-groupement de soutien commissariat outre-mer et à l'étranger des forces françaises aux Emirats arabes unis (stationnée à Abou Dhabi)

26. P. 144, P. 146, P. 178, P. 212

27. Directeur du commissariat-groupement de soutien commissariat outre-mer et à l'étranger des éléments français au Sénégal (stationnée à Dakar)

28. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

29. Directeur du commissariat-groupement de soutien commissariat outre-mer et à l'étranger des forces françaises à Djibouti (stationnée à Djibouti)

30. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

31. Directeur du commissariat-groupement de soutien commissariat outre-mer et à l'étranger des forces françaises au Gabon (stationnée à Libreville)

32. P. 144, P. 178, P. 212

33. Directeur du commissariat-groupement de soutien commissariat outre-mer et à l'étranger des forces armées en Guyane (stationnée à Cayenne)

34. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

35. Directeur du commissariat-groupement de soutien commissariat outre-mer et à l'étranger des forces armées aux Antilles (stationnée à Fort-de-France)

36. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

37. Directeur du commissariat-groupement de soutien commissariat outre-mer et à l'étranger des forces armées de la Nouvelle-Calédonie (stationnée à Nouméa)

38. P. 144, P. 169, P. 178, P. 212

39. Directeur du commissariat-groupement de soutien commissariat outre-mer et à l'étranger des forces armées de la Polynésie française (stationnée à Papeete)

40. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

41. Directeur du commissariat-groupement de soutien commissariat outre-mer et à l'étranger des forces armées de la zone sud de l'océan Indien (stationnée à Saint-Denis de La Réunion)

42. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

43. Directeur du commissariat-groupement de soutien commissariat outre-mer et à l'étranger des forces françaises en Côte d'Ivoire (stationnée à Abidjan)

44. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

45. Directeurs des directions du commissariat en opération extérieure

46. P. 144, P. 178, P. 212

47. Directeur du centre interarmées du soutien à la mobilité

48. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212, P. 901

49. Directeur de la plate-forme commissariat Est (stationnée à Metz)

50. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

51. Directeur de la plate-forme commissariat Paris (stationnée à Saint-Germain-en-Laye)

52. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

53. Directeur de la plate-forme commissariat Brest

54. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

55. Directeur de la plate-forme commissariat Ouest (stationnée à Rennes)

56. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

57. Directeur de la plate-forme commissariat Sud-Est (stationnée à Lyon)

58. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

59. Directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest (stationnée à Bordeaux)

60. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

61. Directeur de la plate-forme commissariat Sud (stationnée à Toulon)

62. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

63. Directeur de la plate-forme commissariat Rambouillet

64. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

65. Directeur de l'établissement national de la solde

66. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

67. Directeur de la plate-forme affrètement et transport

68. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

69. Directeur de la plate-forme achats-finances-Santé

70. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

71. Directeur du service de l'énergie opérationnelle

72. P. 901

73. Commandant du centre de soutien technique et administratif

74. P. 144, P. 169, P. 178, P. 212, P. 901

75. Directeur de la section technique de l'armée de terre

76. P. 144, P. 146, P. 178

77. Directeur du service de soutien de la flotte à Brest

78. P. 144, P. 146, P. 178, P. 212

79. Directeur du service industriel de l'aéronautique

80. P. 178, P. 212, P. 902

81. Directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités

82. P. 144, P. 146, P. 178, P. 191, P. 212

83. Directeur du centre expert des ressources humaines du personnel civil

84. P. 144, P. 169, P. 178, P. 212

85. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux

86. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

87. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest

88. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

89. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France

90. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

91. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon

92. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

93. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz

94. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

95. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes

96. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

97. Directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon

98. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

99. Directeur du service Ingénierie Contractuelle et Logistique

100. P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

101. Directeur du service des pensions et des risques professionnels

102. P. 169, P. 212

103. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 23 avril 2015
    Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II

Aller plus loin

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