Décret n°2024-1155 du 4 décembre 2024 · Article

Annexe 1

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2024.

TexteDécret n°2024-1155 du 4 décembre 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000050738223
Texte parentLEGITEXT000050738161
RéférenceAnnexe 1 du décret n°2024-1155 du 4 décembre 2024 (version du 6 décembre 2024)Légifrance →

1. Annexe 1

2. aux statuts de l'université composition des conseils centraux


CONSEIL D'ADMINISTRATION

UNIVERSITÉ CIRCONSCRIPTION UNIQUE

Direction établissement-composante : 1 siège

Enseignants A : 8 sièges
Professeurs et personnels assimilés au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation

Université circonscription unique

Enseignants B : 8 sièges
autres enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés au sens de l'article D. 719-4 du code de l'éducation

Université circonscription unique

Usagers : 6 sièges

Université circonscription unique

Personnels BIATSS : 4 sièges

Université circonscription unique

Personnalités extérieures : 10 sièges

COMMISSION RECHERCHE

Circonscriptions

Disciplines juridiques, économiques et de gestion

Lettres
et sciences humaines
et sociales

Sciences et technologies

Santé

Composantes

Faculté
DROIT
IAE
Ecole Eco
DEPT

Facultés
ALL et SHS
ENSASE

Sciences et Techniques
IUT Roanne
IUT Saint-Etienne
TSE

Faculté Médecine

Collège 1 des personnels : 14 sièges

3

3

4

4

Collège 2 des personnels : 5 sièges

Université circonscription unique

Collège 3 des personnels : 8 sièges

Université circonscription unique

Collège 4 des personnels : 1 siège

Université circonscription unique

Collège 5 des personnels : 3 sièges

Université circonscription unique

Collège 6 des personnels : 1 siège

Université circonscription unique

Collège des doctorants : 4 sièges

Université circonscription unique

Personnalités extérieures : 4 sièges

COMMISSION DE LA FORMATION
ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE

Circonscriptions
ENSEIGNANTS

Disciplines juridiques, économiques et de gestion

Lettres et sciences humaines et sociales

Sciences et technologies, disciplines de santé

Composantes
concernées

Faculté Droit, IAE
DEPT
Institut travail
Ecole d'Economie

Facultés
ALL et SHS
ENSASE

Facultés
Sciences et techniques
et Médecine
TSE
IUT Roanne
IUT Saint-Etienne

Enseignants A
8 sièges

2

2

4

Enseignants B
8 sièges

2

2

4

Circonscriptions
USAGERS
16 sièges

Faculté Droit,
IAE
Ecole d'Économie
DEPT

Facultés ALL et SHS
ENSASE

Faculté Sciences et Techniques
et TSE

IUT

Faculté Médecine
+ formations paramédicales (IFSI, IMRT, IFMK)

4

4

3

2

3

Personnels
BIATS
4 sièges

Université circonscription unique

Personnalités extérieures
4 sièges

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