Décret n°2024-1156 du 4 décembre 2024 · Article

Article 17

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2024.

TexteDécret n°2024-1156 du 4 décembre 2024
Rattachement
Chapitre 4 : Les conférences de la recherche et de la formation
  1. Annexe
  2. Titre 3 : Gouvernance
  3. Chapitre 4 : Les conférences de la recherche et de la formation
IdentifiantLEGIARTI000050738356
Texte parentLEGITEXT000050738306
Référencearticle 17 du décret n°2024-1156 du 4 décembre 2024 (version du 6 décembre 2024)Légifrance →

1. La conférence de la recherche

2. La conférence de la recherche comprend :

3. - le vice-président de la recherche, qui la préside ;

4. - les directeurs des pôles de recherche ;

5. - un représentant désigné par chaque établissement-composante et par chaque établissement ou organisme associé, hors organisme national de recherche ;

6. - un représentant désigné par chacun des organismes de recherche prévus par le règlement intérieur.

7. Des personnes extérieures peuvent être invitées par son président en fonction de l'ordre du jour.

8. La conférence de la recherche conseille le collège de coordination dans l'élaboration d'un plan stratégique de la recherche ainsi que sur les questions relatives à la recherche.

9. Elle contribue à la préparation des propositions ou avis du collège de coordination.

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