Décret n°2024-1157 du 4 décembre 2024 · Article

Article 49

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2024.

TexteDécret n°2024-1157 du 4 décembre 2024
Rattachement
Titre 4 : Responsabilité sociale et environnementale
  1. Annexe
  2. Titre 4 : Responsabilité sociale et environnementale
IdentifiantLEGIARTI000050738568
Texte parentLEGITEXT000050738483
Référencearticle 49 du décret n°2024-1157 du 4 décembre 2024 (version du 6 décembre 2024)Légifrance →

1. Vie associative

2. L'UBE favorise le développement des actions associatives et sociales ayant notamment pour objet l'exercice d'activités culturelles, sportives et solidaires des étudiants et du personnel, ou encore l'insertion professionnelle des étudiants.

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