Arrêté du 21 novembre 2024 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2024.

TexteArrêté du 21 novembre 2024
RattachementChapitre II : Cursus des études en enseignement supérieur initial
IdentifiantLEGIARTI000050740174
Texte parentLEGITEXT000050740094
Référencearticle 9 de l'arrêté du 21 novembre 2024 (version du 6 décembre 2024)Légifrance →

1. En enseignement supérieur initial, le cursus d'études est d'une durée variable selon les établissements, définie par le règlement des études.

2. Relèvent du cursus d'enseignement supérieur et sont validés par le diplôme national supérieur professionnel de danseur les six derniers semestres de ces formations, organisés selon les cas en lien avec des enseignements généraux conduisant au baccalauréat ou avec des enseignements universitaires pour les étudiants remplissant les conditions d'accès à l'université.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050740174, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.