Arrêté du 11 juillet 2019 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2024.

TexteArrêté du 11 juillet 2019
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000050745343
Texte parentLEGITEXT000050745304
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 11 juillet 2019 (version du 6 décembre 2024)Légifrance →

1. Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04. mél :

2. ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr

3. , site internet :

4. www.ucem-nantes.fr

5. .

Nota : Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 27 novembre 2024 (NOR : PTDM2428531A), la première partie de l'annexe I-b intitulée « Référentiel de compétences - Spécialité « CGEM Commerce » de baccalauréat professionnel » est supprimée.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050745343, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.