Article en vigueur depuis le 6 décembre 2024.
1. Les annexes peuvent être obtenues ou téléchargées en s'adressant à l'UCEM, rue Gabriel-Péri, BP 90303, 44103 Nantes Cedex 04. mél :
2. ucem.igem@developpement-durable.gouv.fr
3. , site internet :
4. www.ucem-nantes.fr
5. .
6. (*) L'annexe II-b peut être consultée sur le site : https://formations.mer.gouv.fr
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
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