Arrêté du 10 décembre 2024 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 16 décembre 2024.

TexteArrêté du 10 décembre 2024
Rattachement
Chapitre 2 : La direction
  1. Annexe
  2. Titre IER : ORGANISATION GÉNÉRALE
  3. Chapitre 2 : La direction
IdentifiantLEGIARTI000050779447
Texte parentLEGITEXT000050779232
Référencearticle 11 de l'arrêté du 10 décembre 2024 (version du 16 décembre 2024)Légifrance →

1. Le directeur désigne les membres du corps enseignant en charge de l'animation des pôles de formation ainsi que les membres du corps enseignant chargés au sein des pôles de formation de servir de référents thématiques ou fonctionnels.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050779447, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.