Arrêté du 11 décembre 2024 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 16 décembre 2024.

TexteArrêté du 11 décembre 2024
IdentifiantLEGIARTI000050779624
Texte parentLEGITEXT000050779609
Référencearticle 11 de l'arrêté du 11 décembre 2024 (version du 16 décembre 2024)Légifrance →

1. Les « 2 € commémoratives ».

2. Paris 2024 - la France :

3. Le tirage des pièces est limité à :

4. - pièce de 2€ en Cuivre Nickel/Cuivre Zinc Nickel de qualité Fleur de Coins : 200 000 exemplaires ;

5. - pièce de 2 € en Cuivre Nickel/Cuivre Zinc Nickel de qualité Brillant Universel : 10 000 exemplaires ;

6. - pièce de 2 € en Cuivre Nickel/Cuivre Zinc Nickel de qualité Belle Epreuve : 4 000 exemplaires ;

7. - pièce de 2 € en Cuivre Nickel/Cuivre Zinc Nickel colorisée de qualité Belle Epreuve : 20 000 exemplaires.

8. Paris 2024 - Hercule :

9. Le tirage des pièces est limité à :

10. - pièce de 2 € en métal commun de qualité Brillant Universel : 500 000 exemplaires ;

11. - pièce de 2 € en métal commun de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050779624, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.