Arrêté du 11 décembre 2024 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 16 décembre 2024.

TexteArrêté du 11 décembre 2024
IdentifiantLEGIARTI000050779618
Texte parentLEGITEXT000050779609
Référencearticle 5 de l'arrêté du 11 décembre 2024 (version du 16 décembre 2024)Légifrance →

1. Les pièces de collection de la série « Jeunesse ».

2. « Hello Kitty » :

3. Le tirage des pièces est limité à :

4. - pièce de 200 € en or 1 once de forme de qualité Belle Epreuve : 750 exemplaires ;

5. - pièces de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires en tout (3 modèles) ;

6. - pièce de 5 € en or 0,5 g de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;

7. - pièce de 10 € en argent de forme en qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires ;

8. - pièces de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 10 000 exemplaires en tout (2 modèles).

9. « Astérix aux Jeux Olympiques » :

10. Le tirage des pièces est limité à :

11. - pièce de 200 € en or 1 once de forme de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;

12. - pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

13. - pièce de 5 € en or 0,5 g de qualité Belle Epreuve : 2 024 exemplaires ;

14. - pièce de 50 € en argent 5 onces de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

15. - pièce de 10 € en argent de forme de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires ;

16. - pièce de 10 € en argent colorisée de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

17. « One Piece » :

18. Le tirage des pièces est limité à :

19. - pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

20. - pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

21. « le Roi lion » :

22. Le tirage des pièces est limité à :

23. - pièce de 200 € en or 1 once de qualité Belle Epreuve : 250 exemplaires ;

24. - pièce de 50 € en or ¼ d'once de qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

25. - pièce de 5 € en or 0,5 g de qualité Belle Epreuve : 3 000 exemplaires ;

26. - pièce de 50 € en argent colorisée 5 onces en qualité Belle Epreuve : 500 exemplaires ;

27. - pièce de 10 € en argent colorisée de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires ;

28. - pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050779618, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.