1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les grottes du mont Roberge » (zone spéciale de conservation).
Arrêté du 4 décembre 2024 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 23 décembre 2024.
TexteArrêté du 4 décembre 2024
IdentifiantLEGIARTI000050811737
Texte parentLEGITEXT000050811723
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