Arrêté du 4 décembre 2024 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 décembre 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000050811743
Texte parentLEGITEXT000050811723
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 4 décembre 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE ANNEXE À L'ARRÊTÉ DE DÉSIGNATION DU SITE NATURA 2000 FR2302008 « LES GROTTES DU MONT ROBERGE » (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) Liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site

2. 1. Liste des habitats naturels justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié :

3. 6210

4. Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (sites d'orchidées remarquables)

5. 9120

6. Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion)

7. 9130

8. Hêtraies de l'Asperulo-Fagetum

9. 9180

10. Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion

11. 2. Liste des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 modifié :

12. Amphibiens

13. Aucune espèce mentionnée

14. Invertébrés

15. Aucune espèce mentionnée

16. Mammifères

17. 1303

18. Petit rhinolophe

19. Rhinolophus hipposideros

20. 1304

21. Grand rhinolophe

22. Rhinolophus ferrumequinum

23. 1321

24. Vespertilion à oreilles échancrées

25. Myotis emarginatus

26. 1323

27. Vespertilion de Bechstein

28. Myotis bechsteinii

29. 1324

30. Grand Murin

31. Myotis myotis

32. Plantes

33. Aucune espèce mentionnée

34. Poissons

35. Aucune espèce mentionnée

36. Reptiles

37. Aucune espèce mentionnée

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A modifié :

  • ARRÊTÉ du 23 juin 2014 : art. Annexe

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