Arrêté du 10 décembre 2024 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 27 décembre 2024.

TexteArrêté du 10 décembre 2024
IdentifiantLEGIARTI000050831987
Texte parentLEGITEXT000050831947
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 décembre 2024 (version du 27 décembre 2024)Légifrance →

1. Il est créé la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.

2. La présentation synthétique du référentiel du diplôme est définie en annexe I du présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050831987, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.