Arrêté du 16 décembre 2024 · Article

Article 6

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 décembre 2024
IdentifiantLEGIARTI000050833549
Texte parentLEGITEXT000050833526
Référencearticle 6 de l'arrêté du 16 décembre 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Au tableau A « Admission de l'annexe I.-Normes médicales générales d'aptitude », la partie relative aux normes médicales d'aptitude pour les autres catégories de personnels est remplacée par les dispositions suivantes : «

2. NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES AUTRES CATÉGORIES DE PERSONNELS

3. S

4. I

5. G

6. Y (1)

7. C

8. O

9. P (2)

10. Militaire commissionné

11. 3

12. 3

13. 3

14. 5

15. 4

16. 3

17. 0/1

18. Service militaire adapté (SMA) relevant du ministère chargé des Outre-mer

19. Normes médicales d'aptitude fixées par la réglementation en vigueur.

20. /

21. /

22. /

23. /

24. /

25. /

26. /

27. Militaire du domaine « Musique » (MUS)

28. Ce profil concerne les officiers, sous-officiers et militaires du rang du domaine « Musique » (MUS) d'active. Les autres profils officiers, sous-officiers et militaires du rang ne s'appliquent pas pour ces militaires.

29. 3

30. 2

31. 3

32. 5

33. 4

34. 3

35. 0/1

36. (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. (2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire conformément aux dispositions de l'arrêté du 21 avril 2022 susvisé.

37. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 22 septembre 2023 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050833549, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.