Arrêté du 16 décembre 2024 · Article

Article 8

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 décembre 2024
IdentifiantLEGIARTI000050833553
Texte parentLEGITEXT000050833526
Référencearticle 8 de l'arrêté du 16 décembre 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Au tableau A « Admission de l'annexe III.-Normes médicales d'aptitude au service », la partie relative au spécialiste du domaine EPMS (Sport) est remplacée par les dispositions suivantes : «

2. SPÉCIALISTES DU DOMAINE EPMS (SPORT)

3. Spécialistes du domaine EPMS (sport).

4. Les normes médicales d'aptitude des spécialités relatives à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées (EPMS) sont fixées par l'instruction de IXème référence :

5. S

6. I

7. G

8. Y

9. C

10. O

11. P

12. Moniteur et aide-moniteur d'EPMS.

13. 2

14. 2

15. 2

16. 3 (1)

17. 4

18. 2

19. 0/1

20. Moniteur chef d'EPMS, certificat technique d'EPMS, instructeur sports de combat (y compris recyclage), moniteur et instructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR) (y compris recyclage).

21. 2

22. 2

23. 2 (3)

24. 3 (1)

25. 4

26. 3 (2)

27. 1

28. Spécialistes du domaine EPMS (sport)

29. Les normes médicales d'aptitude des spécialités relatives à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées (EPMS) sont fixées par instruction : moniteur et aide-moniteur d'EPMS, moniteur chef d'EPMS, certificat technique d'EPMS, instructeur sports de combat (y compris recyclage), moniteur et instructeur des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées (TIOR) (y compris recyclage).

30. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 22 septembre 2023 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050833553, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.