Article 1 LEGIARTI000050937085
A modifié :
- Arrêté du 6 juillet 2011 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 décembre 2024
NatureArrêté
Signé le10 décembre 2024
Publié le31 décembre 2024
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2433688A
IdentifiantLEGITEXT000050937078
Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants et A. 212-54 et suivants ;
Vu l'arrêté du 6 juillet 2011 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 12 novembre 2024,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050937087
A créé :
- Arrêté du 6 juillet 2011
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000050937089
A modifié :
- Arrêté du 6 juillet 2011 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000050937091
A modifié :
- Arrêté du 6 juillet 2011 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000050937093
A abrogé :
- Arrêté du 6 juillet 2011
Divisions : Art. 4 bis
Article 6 LEGIARTI000050937095
A modifié :
- Arrêté du 6 juillet 2011 : art. 5
Article 7 LEGIARTI000050937097
A modifié :
- Arrêté du 6 juillet 2011 : art. 8
Article 8 LEGIARTI000050937099
A modifié :
- Arrêté du 6 juillet 2011 : art. 9
Article 9 LEGIARTI000050937101
A créé :
- Arrêté du 6 juillet 2011
Divisions : Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
A abrogé :
- Arrêté du 6 juillet 2011 : art. Annexe
Article 10 LEGIARTI000050937103
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.
Article 11 LEGIARTI000050937105
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 10 décembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 31 décembre 2024).