Arrêté du 7 janvier 2025 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 17 janvier 2025.

TexteArrêté du 7 janvier 2025
Rattachement
Chapitre IV : Contrôles, vérifications, surveillance (articles 10 à 12)
  1. Annexe
  2. Titre III : REJETS D'EFFLUENTS GAZEUX (articles 6 à 12)
  3. Chapitre IV : Contrôles, vérifications, surveillance (articles 10 à 12)
IdentifiantLEGIARTI000050984414
Texte parentLEGITEXT000050984336
Référencearticle 11 de l'arrêté du 7 janvier 2025 (version du 17 janvier 2025)Légifrance →

1. I. - Les rejets des effluents radioactifs font l'objet des contrôles et analyses, mentionnés dans le tableau ci-dessous et dont la fréquence et la nature dépendent de l'installation :


Installation

Cheminée

Mesure de débit

Mesures en continu

Prélèvements en continu - Mesures en différé

Aérosol Alpha

Aérosol Bêta

Gaz Bêta

Alpha
global

Bêta
global

Iode

Tritium

Carbone 14

FSMC

Bât. 444 - E52

Oui

Oui

-

-

H

H

-

-

-

Bât. 444 - E92

Oui

Oui

-

-

H

H

-

-

-

Bât. 444 - E94

Oui

Oui

-

-

H

H

-

-

-

Bât. 432

Non

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

Bât. 1480 - E95

Non

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

AZUR

Bâtiment 402

Oui

-

Oui

Oui (*)

M (*)

M (*)

-

-

-

ME

Bâtiment 401
Atelier d'intervention sur les mécanismes

Oui

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

Bât. 401
Atelier prolongateur nucléaire

Oui

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

Bât. 406
Atelier des pompes primaires

Oui

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

Bât. 406
Atelier de ressuage

Oui

-

-

-

M (*)

M (*)

-

-

-

RNG

Bâtiment 400

Oui

-

Oui

Oui

H

H

H

-

-

RES

Bâtiment 480

Oui

-

Oui

Oui

H

H

H

M

M

(*) Mesure visant à s'assurer de l'absence de rejet en fonctionnement normal.
M : mesure mensuelle.
H : mesure hebdomadaire.

2. Les procédures analytiques mises en œuvre doivent permettre d'assurer les seuils de décision suivants :

3. - mesure en continu : 5.103 Bq/m3 pour les gaz rares ;

4. - mesure en différé :

5. - 2.5.10-4 Bq/m3 en bêta global, pour émetteurs bêta-gamma ;

6. - 10-4 Bq/m3 en alpha global, pour les émetteurs alpha ;

7. - 10 Bq/m3 pour le tritium ;

8. - 5 Bq/m3 pour le carbone 14 ;

9. - 2.5.10-3 Bq/m3 en iode 131, pour les iodes.

10. Ces seuils sont notamment utilisés pour vérifier l'absence de rejet.

11. II. - Les émissions à l'atmosphère associées aux rejets diffus font l'objet d'une estimation mensuelle, visant notamment à s'assurer de leur caractère négligeable. Les exutoires concernés sont précisés dans un document transmis au DSND.

12. III. - Concernant les rejets chimiques gazeux, les concentrations des éléments chimiques sont déterminées mensuellement pour les installations fonctionnant en continu. Pour les installations fonctionnant par campagnes d'une durée inférieure au trimestre, des mesures représentatives sont effectuées au moins deux fois, en début et en cours de campagne. Pour les campagnes supérieures à un trimestre, les mesures seront effectuées au début de la campagne puis tous les mois. Pour les chaudières de l'installation ME, la périodicité sera au moins annuelle et à l'occasion de chaque réapprovisionnement en fioul.


Eléments mesurés

Installations

HF

FSMC

NOX

FSMC - ME - RNG

SO2

ME - RNG

Aller plus loin

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