RattachementChapitre IV : Contrôles, vérifications, surveillance (articles 19 à 25)
Annexe
Titre IV : TRANSFERTS ET REJETS D'EFFLUENTS LIQUIDES (articles 13 à 25)
Chapitre IV : Contrôles, vérifications, surveillance (articles 19 à 25)
IdentifiantLEGIARTI000050984442
Texte parentLEGITEXT000050984336
Référencearticle 25 de l'arrêté du 7 janvier 2025 (version du 17 janvier 2025)Légifrance →
1. Les normes citées ci-après pourront être remplacées ou complétées par les nouvelles normes européennes ou internationales :
PARAMÈTRES SUIVIS
NORMES DE RÉFÉRENCE
pH
NFT 90-008
Phosphore total
NFT 90-023
Sulfate
NF EN ISO 10304-1
Chlorure
NF EN ISO 10304-1
Zinc
FDT 90-112 ; ISO 11885
AOX
ISO 9562 ; NF EN 1485
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